Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gabriel-Brécy (Creully-sur-Seulles, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Gabriel-Brécy (Normandie, Calvados)

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Saint-Gabriel-Brécy (Calvados) - Château de Brécy (jardins).

Cote : E/2002/5/18-105

Période : 2002 - 2002

Fonds : Projet architectural et technique de restauration de monuments
Saint-Gabriel, puis Saint-Gabriel-Brécy

Période : 1586 - 2005

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
Administration générale de la commune

Période : 1586 - 2005

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
Délibérations de la police et autres affaires de la commune

Cote : 686EDT/1/1

Période : 1790 - 1795

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
Délibérations du conseil municipal

Période : 1586 - 2005

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
An XI-6 août 1837

Cote : 686EDT/1/2

Période : 1802 - 1837

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
1837-avril 1853

Cote : 686EDT/1/3

Période : 1837 - 1853

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
Mai 1853-juin 1895

Cote : 686EDT/1/4

Période : 1853 - 1895

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
Extraits

Période : 1586 - 2005

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
1853-1938

Cote : 686EDT/1/5

Période : 1853 - 1938

Fonds : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy

Saint-Gabriel-Brécy (Creully-sur-Seulles, Calvados, France)

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