Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-du-Pert (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Germain-du-Pert (Normandie, Calvados)

267 contenus liés

Saint-Germain-du-Pert

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1790-1884

Période : 1790 - 1884

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1884-1979

Période : 1884 - 1979

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville et Monfreville

Période : 1994 - 1994

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Documents administratifs

Cote : 2907W/16-2907W/17

Période : 1994 - 1994

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Notifications aux propriétaires

Cote : 2907W/18

Période : 1994 - 1994

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pièces d'enquêtes

Cote : 2907W/19

Période : 1994 - 1994

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/67

Période : 1994 - 1994

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Saint-Germain-du-Pert

Cote : 5E/19

Période : 1728 - 1733

Fonds : 5E - Communautés d'habitants
Guerre 1939-1945

Période : 1635 - 1986

Fonds : Archives communales de Saint-Germain-du-Pert

Saint-Germain-du-Pert (Calvados, France)

267 contenus liés

Liens