Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villiers-le-Sec (Creully sur Seulles, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Villiers-le-Sec (Normandie, Calvados) - commune
Villiers-le-Sec (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Administration générale

Période : 1655 - 1960

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
Délibérations du conseil municipal

Période : 1655 - 1960

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
vers 1791-12 mai 1793

Cote : 268EDT/1

Période : 1791 - 1793

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
25 mai 1793-an II

Cote : 268EDT/2

Période : 1793 - 1794

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
23 pluviose an IX-14 octobre 1860

Cote : 268EDT/3

Période : 1800 - 1860

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (an XII-1807)

Cote : 268EDT/4

Période : 1803 - 1807

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
Extraits des registres des actes de la préfecture et pièces diverses

Cote : 268EDT/5

Période : 1791 - 1851

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
Correspondance et pièces diverses (an X-1859)

Cote : 268EDT/6

Période : 1801 - 1859

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
Etat civil

Période : 1655 - 1960

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Période : 1655 - 1960

Fonds : Archives communales de Villiers-le-Sec

Villiers-le-Sec (Creully sur Seulles, Calvados, France)

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