Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames : Rueil-Malmaison (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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1496, 14 décembre. Bail à titre de rente, par Meulan Drouyn, marchand drapier, chaussetier et bourgeois de Paris, à Louis Besse, maçon demeu...

Cote : MC/ET/VIII/6

Période : 1496 - 1496

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)
1487 (n. st.), 11 janvier. Transport par noble Robert de Queutier, seigneur de Rueil, à Pierre Petitbon, marchand cordonnier à Paris, d'une ...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1487 - 1487

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Bail par Meulon Drouyn, marchand drapier, bourgeois de Paris, à Guillaume, Jean le jeune et Michelet Chenot, frères, laboureurs à Rueil-en-P...

Cote : MC/ET/VIII/23

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Succession comprenant une maison à Rueil.

Cote : MC/ET/VIII/10

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Bail à rente concernant Pierre Selier, laboureur à Rueil, mari de Jeanne Tanppen.

Cote : MC/ET/VIII/10

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Bail à rente par Pierre Lescot, seigneur de Clagny, architecte, à Nicolas Chanu, laboureur à Rueil, de terres à Rueil.

Cote : MC/ET/VIII/379

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROISET, 29 mars 1559 - 1602 (étude VIII)
Vente de terre à Marnes concernant Estienne NORMANT, laboureur à Rueil.

Cote : MC/ET/VIII/68

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Bail à rente pour Jeanne POUSSIN, à Gervais GAULT, d'une pièce de terre sise à Rueil.

Cote : MC/ET/VIII/15

Période : 1517 - 1517

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Bail à rente par Jeanne POUSSIN, veuve de Thomas COROT, demeurant à Suresnes, à Gervais GAULT, d'une pièce de terre sise à Rueil.

Cote : MC/ET/VIII/15

Période : 1517 - 1517

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Bail à rente par Jeanne POUSSIN, veuve de Thomas CORET, Suresnes, à Gervais GAULT, d'une pièce de terre sise à Rueil.

Cote : MC/ET/VIII/15

Période : 1517 - 1517

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, France)

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