Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames : Rueil-Malmaison (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Cession de bail de vignes à Rueil par Audry TISSIER, laboureur, à Jean LE VASSEUR, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente par Bastien FLEURENCE, laboureur à Rueil, au profit de Jean LE VASSEUR, marchand bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente par Guillaume LANDRY, laboureur à Rueil, au profit de Jean LE VASSEUR, marchand bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Constitution de rente par Jacques SIMON, laboureur à Rueil en Parisis, au profit de Jean LE VASSEUR, marchand.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Vente de 19 perches de vignes à vigne à Rueil, par Alix LECLERC, laboureur, à Jean LE VANEUR, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/154

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à ferme à Rueil, par Catherine CLUTIN, veuve de Jean de FRESNOY.

Cote : MC/ET/XIX/156

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à ferme à Rueil concernant Catherine CLEUTIN, veuve de Jean de FRESNOY.

Cote : MC/ET/XIX/156

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à ferme à Rueil concernant Catherine CLEUTIN, veuve de Jean de FRESNOY.

Cote : MC/ET/XIX/157

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à ferme à Rueil, par Catherine CLUTIN, veuve de Jean de FRESNOY.

Cote : MC/ET/XIX/157

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, France)

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