Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames : Rueil-Malmaison (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Cedigaz (Centre européen d'information sur la production, le traitement, le transport et le stockage du gaz naturel et autres hydrocarbures ...

Cote : 37 J 105/6

Période : 1965 - 1967

Fonds : L'imprimerie Protat à Mâcon (37J)
CHAMBELLAND A

Cote : 104 J 20

Période : 1975 - 1975

Fonds : Collection des thèses et mémoires
Réception des travaux

Cote : 156 J 5139

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : certificat de conformité, procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception avec réserves, constat pour r...

Cote : 156 J 5139

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Maison des jeunes et de la culture "Les Chaillés" à Rueil-Malmaison

Cote : 156 J 5140-5143

Période : 1966 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5140

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande, devis estimatif sommaire, not...

Cote : 156 J 5140

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5141-5142

Période : 1966 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : devis descriptif, cahier des prescriptions techniques particulières, cahier des prescriptions spéciales, devis quantitat...

Cote : 156 J 5141

Période : 1969 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, schéma, notes, liste des plans.

Cote : 156 J 5142

Période : 1966 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, France)

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