Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cuis (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Cuis (Grand Est, Marne) - commune
Cuis (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Cuis : actes de catholicité

Cote : 48 J 221

Période : 1809 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Cuis

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cuis. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1888-1926) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1843-1921).

Cote : 2 O 1526

Période : 1843 - 1926

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cuis. Mairie. Ecole. - Installation de l'école (1869) ; construction (1870) ; construction d'une école de filles et de deux préaux (1909) : ...

Cote : 2 O 1527

Période : 1832 - 1932

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cuis. Autres bâtiments civils. - Gymnase (1880). - Salle de réunions (1930) : construction. - Remise à pompe (1874-1915) ; construction (187...

Cote : 2 O 1528

Période : 1867 - 1930

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cuis. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1818-1923) : refonte de la cloche (1820) ; restauration (1865) ; adjoncti...

Cote : 2 O 1529

Période : 1812 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cuis. Eau. Eclairage. - Eau (1823-1935) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1890-1926).

Cote : 2 O 1530

Période : 1823 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cuis. Revenus communaux. - Achat d'une carrière à Mme veuve Cliquot-Lebrun (1841) ; établissement d'une carrière au lieu dit "Le Fond de la ...

Cote : 2 O 1531

Période : 1825 - 1922

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cuis : actes de catholicité

Cote : 48 J 221

Période : 1809 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Cuis (51200). Section A1 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 01/01/1954, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 53/1

Période : 1954 - 1954

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)

Cuis (Marne, France)

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