Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chandernagor (Bengale-Occidental, Inde)

Source :

GeoNames : Chandannagar (Inde)

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Matricule des officiers de justice

Cote : COL D2 C 338

Période : 1814 - 1839

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Lettres A-J

Cote : COL D2 C 338

Période : 1814 - 1839

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Lettres L-W

Cote : COL D2 C 338

Période : 1814 - 1839

Fonds : TROUPES ET PERSONNEL CIVIL
Cession des Établissements français de l'Inde au gouvernement indien

Période : 1954

Auteur : Filliozat, Pierre-Sylvain
Répertoires, arrêts civils, correctionnels, criminels

Cote : 6 DPPC 730-6 DPPC 731

Période : 1824 - 1829

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1824/1827

Cote : 6 DPPC 730

Période : 1824 - 1829

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1828/1829

Cote : 6 DPPC 731

Période : 1824 - 1829

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
Répertoires, arrêts civils, commerciaux, correctionnels et criminels

Cote : 6 DPPC 732-6 DPPC 745

Période : 1830 - 1887

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1830/1831

Cote : 6 DPPC 732

Période : 1830 - 1887

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
1832/1833

Cote : 6 DPPC 733

Période : 1830 - 1887

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes

Chandernagor (Bengale-Occidental, Inde)

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