Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cendrecourt (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Cendrecourt (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

10 contenus liés

Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 17

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Navigation et régime des eaux. -Canal de la Moselle à la Meuse et à la Saône (1872). Canal de l'Est, création d’un syndicat départemental : ...

Cote : 267 Edepot 97

Période : 1830 - 1937

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 187

Période : 1869 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Cendrecourt, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 133

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Décret concernant les dettes seigneuriales sur les terres de Lavoncourt, Francourt, Renaucourt, Mont-Saint-Léger et Theuley appartenant à Fr...

Cote : 126 J 1

Fonds : 126J - Archives de la famille Mongenet
Georges-Melchior Mongenet. -Correspondance (1787, an X-1808). Contrat de mariage entre Melchior et Thérèse Hiébourg (an VII). Acte de mariag...

Cote : 126 J 3

Période : 1769 - 1858

Fonds : 126J - Archives de la famille Mongenet
Visite et reconnaissance des usines de Cussey (s.d.). Observations sur la visite des forges de Marey (s.d.). Inventaire du fourneau de Renau...

Cote : 126 J 5

Période : 1777 - 1861

Fonds : 126J - Archives de la famille Mongenet
Usines de Betaucourt.-Affranchissement du moulin (27 janvier 1621). Droits seigneuriaux à Cendrecourt (le moulin de Betaucourt appartient au...

Cote : 126 J 7

Période : 1621 - 1875

Fonds : 126J - Archives de la famille Mongenet
Moulin de Cendrecourt.- Mémoire des terres de Cendrecourt appartenant aux héritiers de Charles Lange (s.d.). Procès-verbal de reconnaissance...

Cote : 126 J 9

Période : 1778 - 1862

Fonds : 126J - Archives de la famille Mongenet
Documents n’ayant pas de lien apparent avec les usines ou la famille.- Rapport d’une provocation du chef de la milice sur Joseph Jaquinet (1...

Cote : 126 J 11

Période : 1791 - 1849

Fonds : 126J - Archives de la famille Mongenet

Cendrecourt (Haute-Saône, France)

10 contenus liés

Liens