Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plancher-les-Mines (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Plancher-les-Mines (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Cote : 95 J 1

Période : 1827 - 1869

Fonds : 95J - Entreprise Laurent à Plancher-les-Mines
Voirie urbaine. Etablissement d'un square, échange de terrains, indemnisation des dommages causés sur les terrains avoisinants (1880-1913, 1...

Cote : 414 Edepot 57

Période : 1860 - 1914

Fonds : 414Edepot - Archives communales déposées de Plancher-les-Mines
Cotisations.- Monsieur Genet maire de Plancher-les-Mines, envoi de cinq cartes PSU et de 60 timbres : correspondance (1961). Georges Bloch, ...

Cote : 117 J 129

Période : 1961 - 1964

Fonds : 117J - Fonds Alphonse Pheulpin, mineur, syndicaliste et maire de Ronchamp (1900-1972)
Plancher-les-Mines, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 433

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Registre paroissial : baptêmes (1782-1793) ; "loi qui détermine le mode de constater l'état-civil des citoyens" ; baptêmes (janvier-juillet ...

Cote : 413 Edepot 9

Période : 1782 - 1815

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Exploitation de la mine.- Papiers de F. Delauzun, ingénieur civil des Mines : copies de lettres (1928-1931), correspondance personnelle, no...

Cote : 95 J 452

Période : 1922 - 1932

Fonds : 95J - Entreprise Laurent à Plancher-les-Mines
Secours national : circulaires (juin 1940-juillet 1942). Soupe populaire : listes des représentants cantonaux, états des bénéficiaires (1942...

Cote : 95 J 477

Période : 1840 - 1881

Fonds : 95J - Entreprise Laurent à Plancher-les-Mines
Etudes et notes de Martial Griveaud : "Un conflit entre Pierre de Hagenbach, lieutenant de Charles le Téméraire, et l'abbé de Lure au sujet ...

Cote : 21 J 20

Période : 1903 - 1939

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud
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Période : 1978 - 1978

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Plancher-les-Mines (Haute-Saône, France)

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