Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villefranche-sur-Saône (Rhône, France)

Source :

GeoNames : Villefranche-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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4685W - Banque de France - Commission du surendettement

Cote : 4685W 1 -4685W32

Période : 1990 - 2004
4541W - Direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de Lyon - Prisons, administration pénitentiaire

Cote : 4541W 1-4541W45

Période : 1991 - 2007
77W - Service vicinal - Chemins vicinaux

Cote : 77W 1-77W649

Période : 1840 - 1939
Catastrophes naturelles

Cote : 5M135

Période : 1815 - 1932

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène
1890.

Cote : 6M2799

Période : 1890 - 1890

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
4021W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier

Cote : 4021W 1-4021W41

Période : 1818 - 1998
Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

Cote : 2Q462

Période : 1808 - 1808

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
87J - Famille Desportes-Gonnet

Cote : 87J 1-87J48

Période : 1582 - 1920
Ancêtres de Nicolas Desportes

Cote : 87J1-87J2

Période : 1665 - 1697

Fonds : 87J - Famille Desportes-Gonnet
Louis Desportes.

Cote : 87J1

Période : 1655 - 1684

Fonds : 87J - Famille Desportes-Gonnet

Villefranche-sur-Saône (Rhône, France)

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