Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Velesmes-Echevanne (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Velesmes-Échevanne (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Franchises et privilèges de la ville. - Cartulaire exécuté par les ordres de Philippe-Emmanuel du Montfort [seigneur de Montfort, chevalier,...

Cote : 279 Edepot 2

Période : 1287 - 1670

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 195

Période : 1881 - 1938

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 230

Période : 1872 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Velesmes, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 547

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Echevanne, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 228

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Paroisse de Velesmes, Echevanne, Nantouard : registre de catholicité

Cote : 34 J 92

Période : 1792 - 1808

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Franchises et privilèges de la ville. - Copies de plusieurs chartes et autres pièces relatives aux libertés des habitants et au pouvoir judi...

Cote : 279 Edepot 1

Période : 1324 - 1626

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Domaine royal de Gray. - Extrait des registres du conseil d'état stipulant que les droits de retenue féodale et prélation seront exprimés d...

Cote : 279 Edepot 10

Période : 1698 - 1781

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Hôpitaux de la ville de Gray. - Documents émanant de l'archevêque Hugues de Besançon, au sujet des droits de l'hôpital du Saint-Esprit à Gra...

Cote : 279 Edepot 803

Période : 1337 - 1787

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Pièces d'un procès entre les habitants de Velesmes et le comte de Montcault, seigneur engagiste du domaine de Gray, dont dépend la seigneuri...

Cote : 279 Edepot 691

Période : 1683 - 1733

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Velesmes-Echevanne (Haute-Saône, France)

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