Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ray-sur-Saone (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Ray-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Partie d'un inventaire, classé par matière des titres de Membrey (XVIII° s.). Acquisitions et échanges de terrains et maisons entre particul...

Cote : 340 Edepot 4

Période : 1700 - 1783

Fonds : 340Edepot - Archives communales déposées de Membrey
Ray-sur-Saône, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 457

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Patrimoine, immeubles.- Lettre de François Mathey, inspecteur des monuments historiques, natif de Haute-Saône, concernant les bâtiments de l...

Cote : 72 J 36

Période : 1918 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 11

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Cote : 525 Edepot 30

Période : 1809 - 1934

Fonds : 525Edepot - Archives communales déposées de Vauconcourt
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 222

Période : 1882 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
"Cimetière de Maizière, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : correspondance (1934). Cimetière de Malans, transfer...

Cote : 3 R 27

Période : 1873 - 1934

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Arpentement du territoire de Ray-sur-Saône, fait par Jean-Claude Maréchal, arpenteur juré, demeurant à Renaucourt.<lb/>1 cahier papier.

Cote : 438 Edepot 1

Période : 1681 - 1687

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Marché du sel et fourniture du luminaire : marché (1738). Comptes des échevins (1780-1788). Répartition d'une somme d'argent due au curé et...

Cote : 438 Edepot 2

Période : 1738 - 1790

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Acensements de biens communaux (1781, 1785).

Cote : 438 Edepot 3

Période : 1781 - 1785

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône

Ray-sur-Saone (Haute-Saône, France)

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