Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chasseneuil-du-Poitou (Vienne, France)

Source :

GeoNames : Chasseneuil-du-Poitou (Nouvelle-Aquitaine, Vienne)

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L'Auxance. L'Auxance et la Vendelogne. Ruisseau des Fontaines. La Vendelogne. Fossés.

Cote : 7 S 115

Période : 1851 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Ruisseaux d'Aignes et de Mougon au Clain. Ruisseau d'Aillé. Ruisseau d'Aslonnes. Le Bé. La Bonde. Ruisseaux de Chézeau et des Dames.

Cote : 7 S 120

Période : 1856 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Ayron. Chalandray. Chasseneuil-du-Poitou. Chiré-en-Montreuil. Latillé.

Cote : 7 S 188

Période : 1847 - 1982

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Anché. Beaumont. Champagné-Saint-Hilaire. Chasseneuil-du-Poitou. Château-Garnier. Naintré. Nouaillé-Maupertuis.

Cote : 7 S 196

Période : 1833 - 2000

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés.

Cote : 7 S 227

Période : 1855 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Contentieux relatif à la répartitio...

Cote : 7 S 228

Période : 1858 - 1962

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés.

Cote : 7 S 234

Période : 1844 - 1961

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Futuroscope : construction du Kinemax

Cote : 20 Fi 629

Période : 1985 - 1985

Fonds : FRAD086 - fonds Jean-Marc Rama (1947-2010)
Le pavillon du Futuroscope

Cote : 20 Fi 630

Période : 1987 - 2000

Fonds : FRAD086 - fonds Jean-Marc Rama (1947-2010)
Le pavillon du Futuroscope

Cote : 20 Fi 632

Période : 1987 - 2000

Fonds : FRAD086 - fonds Jean-Marc Rama (1947-2010)

Chasseneuil-du-Poitou (Vienne, France)

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