Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fresne-Saint-Mames (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Fresne-Saint-Mamès (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Fresne-Saint-Mamès, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 274

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Réorganisation des brigades : circulaires, instructions, dépêches, minutes, extraits de délibérations, tableau de synthèse, correspondance, ...

Cote : 5 R 2

Période : 1802 - 1897

Fonds : 5R - GENDARMERIE
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 13

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 199

Période : 1829 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Didier Paul & fils, commerce de bois, Bourg-de-P...

Cote : 72 J 259

Période : 1947 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Fresne-saint-Mamès. Acquisition de la maison Fouin pour l'établissement de la gendarmerie (1884-1885). Vente de madame Goudot au département...

Cote : 4 N 45

Période : 1884 - 1939

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Vellexon. Bail de la maison de madame la duchesse de Fitz-James avec le département (1876). Maurice Nicolas propose de vendre sa maison au d...

Cote : 4 N 67

Période : 1876 - 1885

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
"Cimetière de Fahy-les-autrey, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du cons...

Cote : 3 R 26

Période : 1873 - 1935

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Titres divers. - Copie de 1754 de l'acte d'affranchissement des habitants de Montmirey-le-Château (Jura) par Jeanne, reine de France et de N...

Cote : 279 Edepot 905

Période : 1358 - 1813

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Conand et Bellue, Ets, produits métallurgiques, Gren...

Cote : 72 J 252

Période : 1940 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

Fresne-Saint-Mames (Haute-Saône, France)

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