Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gevigney-et-Mercey (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Gevigney-et-Mercey (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Gevigney-et-Mercey (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Registre paroissial d'Aboncourt : baptêmes (1636-1661) ; Aboncourt, Gésincourt et Fouchécourt (1661-août 1672) ; Aboncourt (1673-1677) ; au ...

Cote : 2 Edepot 1

Période : 1636 - 1677

Fonds : 2Edepot - Archives communales déposées d'Aboncourt
Bénigne Faivre. fils de Charles François Faivre.- Papiers personnels : extrait de l'acte de naissance de Bénigne Faivre (1725), contrat de m...

Cote : 13 J 11

Période : 1725 - 1771

Fonds : 13J - Archives de la famille Rochet
Procédure entre Marie-Joseph de la Baume, dame de Gevigney, Mercey, Gésincourt et la Grange de l'Etang (commune de Jussey) et ses fermiers, ...

Cote : 78 Edepot 1

Période : 1573 - 1790

Fonds : 78Edepot - Archives communales déposées de Bougey
Impôts extraordinaires : état des donateurs pour la contribution patriotique (1789), fourniture de sel (an III).<lb/>Rapports de la commune ...

Cote : 267 Edepot 40

Période : 1789 - 1939

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Petite voirie. Pont de Remaucourt, reconstruction (1832-1836) ; chemins vicinaux (1825-1935, 3 plans) ; chemin de petite vicinalité n°1, all...

Cote : 421 Edepot 68

Période : 1819 - 1935

Fonds : 421Edepot - Archives communales déposées de Port-sur-Saône
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- L'Herbier Hector & Cie, transports internationau...

Cote : 72 J 284

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Conseil municipal : registre du greffe de la municipalité.

Cote : 267 Edepot 24

Période : 1790 - 1831

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote : 267 Edepot 25

Période : 1790 - 1822

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Conseil municipal : registres des délibérations (2 cahiers).

Cote : 267 Edepot 26

Période : 1807 - 1815

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Conseil municipal : registre des délibérations. <lb/>Registre composite, comporte également : arrêtés du maire.

Cote : 267 Edepot 27

Période : 1831 - 1844

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey

Gevigney-et-Mercey (Haute-Saône, France)

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