Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gevigney-et-Mercey (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Gevigney-et-Mercey (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Gevigney-et-Mercey (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

76 contenus liés

Impôts directs : livre des mutations, 3° volume.

Cote : 267 Edepot 39

Période : 1818 - 1818

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Recrutement : tableaux de recensement des jeunes gens (1816-1836, 1838-1839, 1841-1913, 1915-1917, 1920, 1922).

Cote : 267 Edepot 41

Période : 1816 - 1922

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Garde nationale et sapeurs-pompiers. -Garde nationale : passage en revue par Louis-Philippe (1831), constitution d’un bataillon cantonal (18...

Cote : 267 Edepot 42

Période : 1831 - 1923

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Mesures d’exceptions et faits de guerre. -Réquisitions, mobilisation (an II-an III). Invasion de 1815 : réquisitions pour la subsistance des...

Cote : 267 Edepot 43

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Justice. -Liste du jury (1834-1850). <lb/>Hygiène et salubrité. -Etablissements insalubres et incommodes, équarrissage (1854-1898), féculeri...

Cote : 267 Edepot 44

Période : 1831 - 1910

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Elections : listes des électeurs, exclusions, modifications (1830-1836, 1838-1848, 1850-1851, 1853-1868).

Cote : 267 Edepot 45

Période : 1830 - 1868

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Elections. –Elections présidentielles : liste des électeurs (1848). Vote général des 20-21 décembre 1851 : listes des électeurs, procès-verb...

Cote : 267 Edepot 46

Période : 1791 - 1946

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Comptabilité : budgets et chapitres additionnels (an X-1835, 1837-1842, 1844-1860).

Cote : 267 Edepot 47

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Comptabilité : comptes administratifs (1793, an XIII, 1807-1808, 1810, 1835-1839, 1846-1847, 1957-1965), arrêtés d’apurement (1869, 1885-189...

Cote : 267 Edepot 48

Période : 1793 - 1965

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Edifices publics. -Maison commune : acquisition (1820), travaux, réparations (1833-1859). Réparations aux toitures des bâtiments communaux (...

Cote : 267 Edepot 49

Période : 1817 - 1906

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey

Gevigney-et-Mercey (Haute-Saône, France)

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