Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argillières (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Argillières (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Argillières (Bourgogne-Franche-Comté,Haute-Saône) - lieu habité

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Argillières, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 46

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Tome II. Paginé 351-758.

Cote : 3 H 2

Période : 1772 - 1772

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Dîmes de Fouvent-le-Bas : accord.

Cote : 3 H 836

Période : 1393 - 1393

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Paroisse d'Argillières.- Fabrique : registre des délibérations (2 février 1873-10 décembre 1906) ; revenus : budgets et comptes de gestion (...

Cote : 34 J 917

Période : 1873 - 1906

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse d'Argillières.- Vie paroissiale : ordonnance de Gilbert de Montmorin de Saint-Herem, évêque de Langres, autorisant la célébration d...

Cote : 34 J 961

Période : 1742 - 1742

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
"Arrondissement de Gray, subventions et entretien des sépultures : liste nominative des communes, correspondance, registre (1898-1906) ; tra...

Cote : 3 R 24

Période : 1871 - 1922

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Notes de l'abbé Marcelet, réunies par Jean Girardot, 1er volume, non paginé, tables : "Notes sur l'abbaye de Theuley" (s. d.) ; "Les seigneu...

Cote : 97 J 29

Période : 1901 - 1914

Fonds : 97J - Papiers Jean Girardot
Grosse du terrier (1) du finage d'Argillières (1674-1685). Requête de Barbe et Bonne Larget afin d'obtenir paiement du travail de leur défun...

Cote : 27 Edepot 1

Période : 1674 - 1704

Fonds : 27Edepot - Archives communales déposées d'Argillières
Partage des terres de la ferme de Velguibel, entre les sieurs Polnot, laboureur à ladite ferme, et Jean Longpré, négociant à Champlitte (177...

Cote : 27 Edepot 2

Période : 1776 - 1786

Fonds : 27Edepot - Archives communales déposées d'Argillières
Registre paroissial d'Argillières et du hameau de Velleguibelle, baptêmes, mariages, sépultures (1689-novembre 1690, septembre 1691-1751-2),...

Cote : 27 Edepot 3

Période : 1689 - 1752

Fonds : 27Edepot - Archives communales déposées d'Argillières

Argillières (Haute-Saône, France)

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