Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chargey-lès-Port (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Chargey-lès-Port (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Chargey-lès-Port, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 152

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Marchés de pâtres (1767-1785). Presbytère (1727-1757). Projet de construction de la nouvelle église et difficultés soulevées par le choix du...

Cote : 133 Edepot 3

Période : 1727 - 1788

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Procédures diverses : tirage des bois (1715-1792) ; banalités des bois (1790) ; litiges entre la commune et divers particuliers (1756-1783) ...

Cote : 133 Edepot 4

Période : 1715 - 1792

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Registre paroissial de Chargey-lès-Port : baptêmes (octobre 1646-avril 1648) ; mariages (février 1647-mai 1650) ; baptêmes (septembre 1649-f...

Cote : 133 Edepot 7

Période : 1646 - 1711

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Registre paroissial de Chargey-lès-Port : baptêmes, mariages et sépultures (janvier 1737-décembre 1740, 3 actes de 1742, une attestation d'u...

Cote : 133 Edepot 9

Période : 1737 - 1748

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Nomination de maîtres d'école et difficultés à leur sujet.

Cote : 133 Edepot 13

Période : 1767 - 1790

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Collection incomplète de proclamations du Roi (1790), lois (1790-1791).

Cote : 133 Edepot 14

Période : 1790 - 1791

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Collection incomplète des lois (Janvier-septembre 1792).

Cote : 133 Edepot 15

Période : 1792 - 1792

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Collection incomplète des décrets de la Convention Nationale (septembre 1792-ventose an II). Actes du corps législatif (1792). Proclamation ...

Cote : 133 Edepot 16

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Registre de délibérations du conseil municipal.

Cote : 133 Edepot 17

Période : 1791 - 1836

Fonds : 133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port

Chargey-lès-Port (Haute-Saône, France)

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