Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MAISON-DU-BOIS (LA)

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Matrice de rôle pour la contribution foncière de la Maison-du-Bois, territoire d'Arc-lès-Gray (1791). Rôle de la contribution mobilière pour...

Cote : 279 Edepot 1132

Période : 1791 - 1792

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Etats des sections de la commune d'Arc-lès-Gray et de la Maison-du-Bois (an VI). Matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d...

Cote : 279 Edepot 1134

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Contributions foncières et mobilières. - Proclamation du Roi pour la confection des rôles de supplément (1790). Arrêté du Directoire du dépa...

Cote : 279 Edepot 1135

Période : 1790 - 1877

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Délimitation du territoire de Gray. - Remontrance à l'Assemblée Nationale relative à la délimitation du district de Gray (s. d.). Pièces rel...

Cote : 279 Edepot 1009

Période : 1818 - 1877

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre de l'état-civil de Gray, d'Arc et de la Maison du Bois à compter du 1806. -Naissances, mariages, décès (septembre 1805-1806).<lb/>1...

Cote : 279 Edepot 1028

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre de l'état-civil de Gray, d'Arc et de la Maison du Bois. -Naissances, mariages, décès.<lb/>1 registre factice relié.

Cote : 279 Edepot 1029

Période : 1807 - 1807

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre de l'état-civil de Gray, d'Arc et de la Maison du Bois. -Naissances, mariages, décès.<lb/>1 registre factice relié.

Cote : 279 Edepot 1030

Période : 1808 - 1808

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre de l'état-civil de Gray, d'Arc et de la Maison du Bois. -Naissances, mariages, décès.<lb/>1 registre factice relié.

Cote : 279 Edepot 1031

Période : 1809 - 1809

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre de l'état-civil de Gray, d'Arc et de la Maison du Bois. -Naissances, mariages, décès.<lb/>1 registre factice relié.

Cote : 279 Edepot 1032

Période : 1810 - 1810

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre de l'état-civil de Gray, d'Arc et de la Maison du Bois. -Naissances, mariages, décès.<lb/>1 registre factice relié.

Cote : 279 Edepot 1033

Période : 1811 - 1811

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

MAISON-DU-BOIS (LA)

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