Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Apt (Vaucluse, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Apt (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Vaucluse)

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1825

Cote : 1 N 226

Période : 1825 - 1825

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1820

Cote : 1 N 221

Période : 1820 - 1820

Fonds : Conseil général de Vaucluse
Arrondissement d'Apt

Période : 1289 - 2006

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Arrêtés du sous-préfet

Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 5

Période : 1911 - 1930

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Contributions directes et percepteurs : correspondance (an IX-1926) ; contributions indirectes : recettes buralistes (1857-1936)

Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 272

Période : 1800 - 1936

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Listes électorales générales

Cote : E DEPOT VIENS B 53

Période : 1837 - 1848

Fonds : Commune de Viens
Arrondissement d'Apt

Cote : 1 Q 65

Période : 1818 - 1818

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Contributions

Cote : 1 L 322

Période : 1792 - 1801

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Sous-préfecture d'Apt

Cote : FRAD084_1 Z 1-367 ; 34 W 1-744 ; 199 W 1-4 ; 1107 W 1-40

Période : 1800 - 1972

Fonds : État général des fonds
Conseil d'arrondissement d'Apt

Cote : FRAD084_2 N

Période : 1814 - 1910

Fonds : État général des fonds

Apt (Vaucluse, France ; arrondissement)

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