Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-le-Vernois (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Mont-le-Vernois (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Mont-le-Vernois, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 386

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 31

Période : 1971 - 1973

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
"Cimetière de Maizière, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : correspondance (1934). Cimetière de Malans, transfer...

Cote : 3 R 27

Période : 1873 - 1934

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Terre de Fleurey-lès-Faverney, droits et redevances des Chapuis de Rozières sur le moulin et un patouillet : pièces de procédure et pièces ...

Cote : 7 J 2

Période : 1711 - 1833

Fonds : 7J - Fonds de la Vernette-Saint-Maurice
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Chanoit René, Lambrey, Haute-Saône (1948), -Chanson ...

Cote : 72 J 245

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Reynaud Pierre, quincaillerie moderne, Gap, Hautes-A...

Cote : 72 J 307

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Gerardin P., quincaillerie, Valençay, Indre (1948), ...

Cote : 72 J 270

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

Mont-le-Vernois (Haute-Saône, France)

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