Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vellefaux (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Vellefaux (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Vellefaux, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 551

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- L'Herbier Hector & Cie, transports internationau...

Cote : 72 J 284

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Documents originaux réunis par Martial Griveaud.<lb/>1. Diplôme de bachelier en droits de l'université de Besançon décerné à Jean-Etienne Pa...

Cote : 21 J 31

Période : 1545 - 1872

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 231

Période : 1836 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
"Cimetière de Vaite, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil munici...

Cote : 3 R 28

Période : 1873 - 1935

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Nobel-Bozel, Electro-métallurgie, Paris 8e (1957-196...

Cote : 72 J 298

Période : 1947 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Documents dont le lien avec les familles Baïhaut et alliées n’a pas été établi, classés par commune.- Amance : biens sur Amance (1668). Chap...

Cote : 115 J 663

Période : 1409 - 1833

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Propositions pour des procédés de filtration, stérilisation, épuration des eaux destinées à l'alimentation publique (1892-1900) ; analyses d...

Cote : 550 Edepot 1042

Période : 1845 - 1911

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Echenoz-la-Méline : levées de cadavres (1727-1745) ; poursuites contre Antoine Andrey et Léonard Belin, messiers, pour corruption (1710), et...

Cote : 550 Edepot 113

Période : 1687 - 1745

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Terre de Fleurey-lès-Faverney, droits et redevances des Chapuis de Rozières sur le moulin et un patouillet : pièces de procédure et pièces ...

Cote : 7 J 2

Période : 1711 - 1833

Fonds : 7J - Fonds de la Vernette-Saint-Maurice

Vellefaux (Haute-Saône, France)

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