Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Souppes-sur-Loing (Seine-et-Marne, France)

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Souppes-sur-Loing (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Souppes-sur-Loing (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Souppes-sur-Loing (Seine-et-Marne) - Eglise.

Cote : F/1989/3/11-218

Période : 1966 - 1983

Fonds : Travaux sur les édifices du Loiret et de Seine-et-Marne par Jacques Moulin (1954-), architecte en chef des Monuments historiques
Souppes-sur-Loing (Seine-et-Marne) - Église Saint-Clair et Saint-Léger.

Cote : C/1994/3/4-224

Période : 1985 - 1988

Fonds : Dossier et avis d’inspection immeubles des régions Île-de-France, Centre-Val de Loire (Cher, Eure-et-Loir), Occitanie (Gers), et Bourgogne-F...
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Boretti Guillaume, fournitures industrielles, Sallan...

Cote : 72 J 240

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Communes de Nanteau-sur-Essonne à Voulx.

Cote : 7E347

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Communes de M à V.

Cote : 7E371

Période : 1923 - 1932

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Lyon, 20 février 1642. Lettres patentes de Louis XIII permettant aux religieux de Créanteaux [Cercanceaux], ordre de Cîteaux, de couper et v...

Cote : X/1a/8654

Période : 1642 - 1643

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Chantilly, août 1635. Lettres patentes de Louis XIII confirmant le don à Nicolas Brulart, sieur du Boulay, chambellan du duc d'Orléans, de q...

Cote : X/1a/8652

Période : 1635 - 1636

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
XIIe-1225

Cote : H 2402

Période : 1101 - 1225

Fonds : Léproserie Sainte-Madeleine de Pontfraud
1225-1242

Cote : H 2403

Période : 1225 - 1242

Fonds : Léproserie Sainte-Madeleine de Pontfraud
1803-1812.

Cote : 7E3

Période : 1803 - 1812

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)

Souppes-sur-Loing (Seine-et-Marne, France)

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