Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontcey (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Pontcey (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Pontcey, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 436

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Boretti Guillaume, fournitures industrielles, Sallan...

Cote : 72 J 240

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Visite et reconnaissance des usines de Cussey (s.d.). Observations sur la visite des forges de Marey (s.d.). Inventaire du fourneau de Renau...

Cote : 126 J 5

Période : 1777 - 1861

Fonds : 126J - Archives de la famille Mongenet
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 220

Période : 1845 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Jeanningros Georges, forge-serrurerie, Pontarlier, D...

Cote : 72 J 278

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Petite voirie. Pont de Remaucourt, reconstruction (1832-1836) ; chemins vicinaux (1825-1935, 3 plans) ; chemin de petite vicinalité n°1, all...

Cote : 421 Edepot 68

Période : 1819 - 1935

Fonds : 421Edepot - Archives communales déposées de Port-sur-Saône

Pontcey (Haute-Saône, France)

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