Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montureux-lès-Baulay (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Montureux-lès-Baulay (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Cahiers d'actes de naissances (an IX), de mariages (an II), de décès (an II-an III, an IX). Divorce : extrait de jugement (1905).

Cote : 372 Edepot 17

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Statistiques agricoles annuelles.

Cote : 372 Edepot 18

Période : 1841 - 1869

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Atlas cadastral de Montureux-lès-Baulay.

Cote : 372 Edepot 19

Période : 1834 - 1834

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Livre des mutations.

Cote : 372 Edepot 20

Période : 1818 - 1835

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Matrice cadastrale des propriétés non bâties avec indication des mutations.

Cote : 372 Edepot 21

Période : 1874 - 1914

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Etat de section (1834). Matrice générale (1845-1848).

Cote : 372 Edepot 22

Période : 1834 - 1848

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Matrices générales (1854-1857, 1862-1865, 1878-1889, 1904-1907).

Cote : 372 Edepot 23

Période : 1854 - 1907

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Téléphone. Etablissement d'un réseau : correspondance.

Cote : 372 Edepot 24

Période : 1854 - 1907

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Garde-nationale. Contrôles matricule et général (1832), liste nominative (1817). Relevés nominatifs (1832-1846, 1866-1871). Procès-verbaux d...

Cote : 372 Edepot 25

Période : 1817 - 1871

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Sapeurs-pompiers. Règlement (1878). Réorganisation (1884, 1906). Engagement, démission, contrôle nominatif (1895-1920). Elections au conseil...

Cote : 372 Edepot 26

Période : 1862 - 1926

Fonds : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay

Montureux-lès-Baulay (Haute-Saône, France)

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