Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lamotte-du-Rhône (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames :
Lamotte-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - commune
Lamotte-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - lieu habité

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Patrimoine foncier de l'hôpital

Cote : H dépôt 1/26

Période : 1801 - 1930

Fonds : Hôpital de Pont-Saint-Esprit - H dépôt 1 (XVIe-1955)
Lamotte-du-Rhône

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Dossiers individuels

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Exploitations n° 1 à 70

Cote : 1045 W 188

Période : 1956 - 1982

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Fiches d'encépagement

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Exploitations n° 1 à 76

Cote : 6 ETP 101

Période : 1976 - 1995

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Registres parcellaires

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
États de sections parcellaires

Cote : 6 ETP 243

Période : 1978 - 1995

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Plans cadastraux

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Tableau d'assemblage

Cote : 1765 W 1349

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse

Lamotte-du-Rhône (Vaucluse, France)

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