Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plancher-Bas (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Plancher-Bas (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Plancher-Bas, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 432

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Plan des bois de Plancher-Bas, dressé le 1er septembre 1736 par Jean-Baptiste Paris, géomètre-arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts à ...

Cote : 413 Edepot 1

Période : 1736 - 1751

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Registre paroissial : page de garde, note relative à la consécration de l'église en 1488 et divers ; baptêmes (1659-1697) ; mariages (1659-1...

Cote : 413 Edepot 2

Période : 1659 - 1709

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Registre paroissial : baptêmes (1709-janvier 1740) ; confirmations (1709-1711) ; liste des confirmations (1717-1719, 1724-1725, 1727-1730, 1...

Cote : 413 Edepot 3

Période : 1709 - 1749

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Registre paroissial : page de garde "mémoire des réparations faites à l'église de Plancher-Bas..." ; mariages (1710-1742) ; page de garde, s...

Cote : 413 Edepot 4

Période : 1710 - 1745

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Registre paroissial : feuille de garde annotée (dépenses pour l'église) ; baptêmes (1740-février 1781) ; feuille de garde annotée (suite des...

Cote : 413 Edepot 5

Période : 1740 - 1815

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Registre paroissial : sépultures (1743-mars 1780) ; feuille de garde annotée (dépenses pour l'église) ; mariages (1743-1768).

Cote : 413 Edepot 6

Période : 1743 - 1780

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Registre paroissial : page de garde annotée (déportation du curé Belin et du vicaire Bobillier en 1792) ; mariages (septembre 1768-septemmbr...

Cote : 413 Edepot 7

Période : 1768 - 1793

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Registre paroissial : sépultures (avril 1780-juin 1793).

Cote : 413 Edepot 8

Période : 1780 - 1793

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
Registre paroissial : baptêmes (1782-1793) ; "loi qui détermine le mode de constater l'état-civil des citoyens" ; baptêmes (janvier-juillet ...

Cote : 413 Edepot 9

Période : 1782 - 1815

Fonds : 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas

Plancher-Bas (Haute-Saône, France)

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