Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaivre-et-Montoille (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Vaivre-et-Montoille (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Rodet & fils, Ets, quincaillerie, Saint-Marcelli...

Cote : 72 J 308

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Documents originaux réunis par Martial Griveaud.<lb/>1. Diplôme de bachelier en droits de l'université de Besançon décerné à Jean-Etienne Pa...

Cote : 21 J 31

Période : 1545 - 1872

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 229

Période : 1878 - 1936

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Service ordinaire de la commune de Vaivre-et-Montoille : procès-verbaux.

Cote : 4 R 22

Période : 1848 - 1848

Fonds : 4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
Service de la commune de Vaivre-et-Montoille. –Contrôle général : registre. Contrôle matricule : registre.

Cote : 4 R 31

Fonds : 4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
Service de l’ordinaire de la commune de Vaivre-et-Montoille : registre du contrôle général.

Cote : 4 R 32

Fonds : 4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
Service de l’ordinaire de la commune de Vaivre-et-Montoille : registre du contrôle matricule.

Cote : 4 R 33

Fonds : 4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
Poste de Vaivre-et-Montoille. –Mouvements de troupes : registre des rapports avec deux billets non reliés (1848, s.d.).

Cote : 4 R 34

Période : 1848 - 1848

Fonds : 4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
Vaivre-et-Montoille, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 532

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Garde de la ville, retrahants.— Montres d'armes (1568-1575). Litiges avec les communautés voisines retrahantes (Charmoille, Colombe, Coulevo...

Cote : 550 Edepot 92

Période : 1360 - 1635

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Vaivre-et-Montoille (Haute-Saône, France)

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