Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mercy-le-Bas (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Mercy-le-Bas (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Mercy-le-Bas (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Maxéville (nés entre janvier 1951 et décembre 1956). Mazerulles (nés entre juillet 1891 et janvier 1957). Méhoncourt (nés entre janvier 1892...

Cote : 30 W 177

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mercy-le-Bas (nés entre janvier 1948 et décembre 1956). Mercy-le-Haut (nés entre mars 1891 et janvier 1957). Méréville (nés entre février 18...

Cote : 30 W 178

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des communes de : Joppécourt, Jouaville, Joudreville, Labry, Laître-sous-Amance, Laix, Laloeuf, Landécourt, Landremont, Lan...

Cote : 8 W 23

Période : 1968 - 1968

Fonds : INSEE fusion
Commune de Maxéville (n° district AH 08 à PED 2), communes de Mazerulles à Merviller.

Cote : 2014 W 44

Période : 1982 - 1982

Fonds : INSEE fusion
Communes de Maxéville (n° district AE 05 à PED 1), communes de Mazerulles à Mexy.

Cote : 2021 W 30

Période : 1990 - 1990

Fonds : INSEE fusion
École (mobilier) ; éclairage public.

Cote : 14 W 399

Période : 1951 - 1953

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Communes de Mattexey à Pannes.

Cote : 17 W 214

Période : 1946 - 1946

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des habitants des communes de : Jarville-la-Malgrange, Jeandelaincourt, Joeuf, Jouaville, Joudreville, Lagney, Laix, Laloeu...

Cote : 8 W 3

Période : 1946 - 1946

Fonds : INSEE fusion
[Société des Mines de Bazailles, cité ouvrière : relevé topographique sur les communes de Boismont, Bazailles, Joppécourt et Mercy-le-Bas].

Cote : 6 J 131

Période : 1947 - 1950

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Meurthe-et-Moselle : Mercy-le-Bas

Cote : 6 J 679-786

Période : 1931 - 1963

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte

Mercy-le-Bas (Meurthe-et-Moselle, France)

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