Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champvans (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Champvans (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Le séchage du bois par l'électricité. / Electricité de France, une production TCT, Gérard Pradier, Elie Davidson, Jean-Pierre Girard, Christ...

Cote : 7 AV 2887

Période : 1970 - 1980

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
Franchises et privilèges de la ville. - Copies de plusieurs chartes et autres pièces relatives aux libertés des habitants et au pouvoir judi...

Cote : 279 Edepot 1

Période : 1324 - 1626

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant le guet, la garde et l'entretien des fortitications de Gray. - Arrêts qui condamnent les habitants de Gray-la-Ville à cont...

Cote : 279 Edepot 508

Période : 1391 - 1663

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Maîtrise des Eaux et Forêts de Gray. - Plan et devis de travaux à faire aux édifices de la communauté de Battrans (1768-1784) ; architectes ...

Cote : 279 Edepot 907

Période : 1734 - 1786

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Champvans, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 144

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 189

Période : 1850 - 1936

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Registre paroissial de Gray, Gray-la-Ville et Velet [on remarque des actes concernant ces deux dernières communautés de 1636 à 1652, il faut...

Cote : 279 Edepot 734

Période : 1613 - 1679

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Quénot Maurice, chauffage central, Epinal, Vosges (1...

Cote : 72 J 303

Période : 1947 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Boretti Guillaume, fournitures industrielles, Sallan...

Cote : 72 J 240

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

Champvans (Haute-Saône, France)

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