Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bucey-les-Gy (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Bucey-lès-Gy (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 186

Période : 1838 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Bucey-lès-Gy, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 123

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
"Arrondissement de Gray, subventions et entretien des sépultures : liste nominative des communes, correspondance, registre (1898-1906) ; tra...

Cote : 3 R 24

Période : 1871 - 1922

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Déclarations de propriétés formant terrier de Gy, Bucey et dépendances, au profit de François de Grimaldi, prince de Monaco, archevêque de B...

Cote : 279 Edepot 827

Période : 1731 - 1732

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Auguste Courvoisier, architecte à Gray (Vellexon, 1858-Gray, 1922) .-Travaux communaux : carnets de notes.<lb/>Arc-lès-Gray (1903-1904) ; Au...

Cote : 75 J 11

Période : 1903 - 1922

Fonds : 75J - Fonds Colard et Courvoisier, architectes
Titres concernant la famille Estellin. - Assignations et accordances faites par Jean Estellin, de Vellefrange (commune de Bucey-lès-Gy), à d...

Cote : 279 Edepot 878

Période : 1656 - 1686

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Gros Lucien, garagiste, Vesoul (1948-1959), -Grosjea...

Cote : 72 J 272

Période : 1947 - 1960

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Rebillard L., fabrique d'instruments de pesage, Chal...

Cote : 72 J 304

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

Bucey-les-Gy (Haute-Saône, France)

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