Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Quarte (Haute-Saône, France)

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GeoNames : La Quarte (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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COMMUNE DE LA QUARTE

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Registre paroissial de la Quarte : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 430 Edepot 1

Période : 1741 - 1749

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Registre paroissial de la Quarte : baptêmes, mariages, sépultures (1750-1759).<lb/>Dans ce registre, on remarque l'acte de bénédiction d'une...

Cote : 430 Edepot 2

Période : 1750 - 1759

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Registre paroissial de la Quarte : baptêmes, mariages, sépultures (1760-1769).<lb/>Dans de registre, on remarque l'acte de bénédiction d'un ...

Cote : 430 Edepot 3

Période : 1760 - 1769

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Registre paroissial de la Quarte : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 430 Edepot 4

Période : 1770 - 1779

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Registre paroissial de la Quarte : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 430 Edepot 5

Période : 1780 - 1791

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Sommation faite à la requête de Jean Doribé, curé de la Quarte, à Michel Chemillard, pour qu'il révèle les nom et prénom de la mère de Nicol...

Cote : 430 Edepot 6

Période : 1742 - 1793

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Conseil municipal : registre de délibérations.

Cote : 430 Edepot 7

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Conseil municipal : délibérations (mai 1832-1839, 1 cahier, 1840-septembre 1858, 1 registre).

Cote : 430 Edepot 8

Période : 1832 - 1858

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Conseil municipal : registre de délibérations (octobre 1858-février 1876).

Cote : 430 Edepot 9

Période : 1858 - 1876

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Conseil municipal : registre de délibérations (février 1876-mars 1889).

Cote : 430 Edepot 10

Période : 1876 - 1889

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte

La Quarte (Haute-Saône, France)

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