Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Quarte (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : La Quarte (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Elections municipales (1846-1904), vote pour le rétablissement de l'Empire (1852), plébiscite (1870), élections au conseil général (1852-190...

Cote : 430 Edepot 21

Période : 1846 - 1904

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Garde-champêtre, traitement : délibérations (1854, 1874-1876). Receveur municipal : décompte des remises (1876, 1894), traitement : délibéra...

Cote : 430 Edepot 22

Période : 1854 - 1913

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Budgets (incomplet).

Cote : 430 Edepot 23

Période : 1809 - 1870

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Comptes de gestion (1807-1815, 1817-1821, 1823, 1826, 1828-1830, 1832-1836, 1838-1849, 1851-1853, 1855-1861, 1863-1870).

Cote : 430 Edepot 24

Période : 1807 - 1870

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Comptes administratifs (1806, 1809,1850-1851, 1866, 1875). Arrêtés d'apurement (1851-1865). Comptabilité des communes et des établissements ...

Cote : 430 Edepot 25

Période : 1806 - 1900

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Bâtiments communaux, réparations : extraits de délibérations, correspondance (1880-1883). Ecole, acquisitions d'immeubles (1825-1828), répar...

Cote : 430 Edepot 26

Période : 1812 - 1923

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Etat des biens ruraux autres que les bois (1858). Amodiations de biens (1811-1912). Ventes de bois (1809-1896). Partage des bois indivis d'O...

Cote : 430 Edepot 27

Période : 1809 - 1912

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Petite voirie. - Alignement des rues : demandes et autorisations (1842-1874). Chemins vicinaux : tableaux généraux, classement, travaux et e...

Cote : 430 Edepot 28

Période : 1813 - 1906

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Traitement du desservant d'Ouge, quote-part de la commune de la Quarte : arrêté préfectoral (1824). Erection en succursale de l'église de la...

Cote : 430 Edepot 29

Période : 1824 - 1932

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte
Bureau de bienfaisance : délibérations (1cahier 1831-1840, 1 registre 1840-1951).

Cote : 430 Edepot 30

Période : 1831 - 1951

Fonds : 430Edepot - Archives communales déposées de la Quarte

La Quarte (Haute-Saône, France)

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