Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marcellin-lès-Vaison (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Marcellin-lès-Vaison (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - commune
Saint-Marcellin-lès-Vaison (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - lieu habité

665 contenus liés

Section B dite de la Magdelaine, feuille 1

Cote : 1765 W 2310

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Section B dite de la Magdelaine, feuille 2

Cote : 1765 W 2311

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Section C dite de Lauzon, feuille 1

Cote : 1765 W 2312

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Sections C dite des Granges de Fer, feuille 2

Cote : 1765 W 2313

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Fonctionnement administratif

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Rapports annuels d'activité

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
1875-1879

Cote : 1 T 913

Période : 1875 - 1879

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Relations avec l'inspection académique

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Tableaux de classement du personnel enseignant

Cote : 2098 W 1

Période : 1961 - 1962

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Listes électorales au conseil départemental de l'enseignement du 1er degré

Cote : 2098 W 2

Période : 1967 - 1967

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison

Saint-Marcellin-lès-Vaison (Vaucluse, France)

665 contenus liés

Liens