Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marcellin-lès-Vaison (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Marcellin-lès-Vaison (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - commune
Saint-Marcellin-lès-Vaison (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - lieu habité

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Saint-Marcellin-lès-Vaison

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Dossiers individuels

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Exploitations n° 1 à 42

Cote : 1045 W 310

Période : 1956 - 1982

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Fiches d'encépagement

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Exploitations n° 1 à 50

Cote : 6 ETP 173

Période : 1976 - 1995

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Registres parcellaires

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
États de sections parcellaires

Cote : 6 ETP 249

Période : 1978 - 1995

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Plans cadastraux

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Tableau d'assemblage

Cote : 1765 W 2308

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Section A dite des Ramades, feuille unique

Cote : 1765 W 2309

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Section B dite de la Magdelaine, feuille 1

Cote : 1765 W 2310

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Section B dite de la Magdelaine, feuille 2

Cote : 1765 W 2311

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Section C dite de Lauzon, feuille 1

Cote : 1765 W 2312

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Sections C dite des Granges de Fer, feuille 2

Cote : 1765 W 2313

Période : 1955 - 1992

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Saint-Marcellin-lès-Vaison

Période : 1803 - 1936

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
an XII

Cote : 6 M 208

Période : 1803 - 1804

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1836

Cote : 6 M 208

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1841

Cote : 6 M 208

Période : 1841 - 1841

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1846

Cote : 6 M 208

Période : 1846 - 1846

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1851

Cote : 6 M 208

Période : 1851 - 1851

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1856

Cote : 6 M 208

Période : 1856 - 1856

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1861

Cote : 6 M 208

Période : 1861 - 1861

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1866

Cote : 6 M 208

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1872

Cote : 6 M 208

Période : 1872 - 1872

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1876

Cote : 6 M 208

Période : 1876 - 1876

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1881

Cote : 6 M 208

Période : 1881 - 1881

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1886

Cote : 6 M 208

Période : 1886 - 1886

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1891

Cote : 6 M 208

Période : 1891 - 1891

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1896

Cote : 6 M 208

Période : 1896 - 1896

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1901

Cote : 6 M 208

Période : 1901 - 1901

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1906

Cote : 6 M 208

Période : 1906 - 1906

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1911

Cote : 6 M 208

Période : 1911 - 1911

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1921

Cote : 6 M 208

Période : 1921 - 1921

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1926

Cote : 6 M 208

Période : 1926 - 1926

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1931

Cote : 6 M 208

Période : 1931 - 1931

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
1936

Cote : 6 M 208

Période : 1936 - 1936

Fonds : Recensements de population - Listes nominatives
Fonctionnement administratif

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Rapports annuels d'activité

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
1875-1879

Cote : 1 T 913

Période : 1875 - 1879

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Relations avec l'inspection académique

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Tableaux de classement du personnel enseignant

Cote : 2098 W 1

Période : 1961 - 1962

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Listes électorales au conseil départemental de l'enseignement du 1er degré

Cote : 2098 W 2

Période : 1967 - 1967

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Correspondance et notes de services

Cote : 2098 W 3

Période : 1940 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Population scolaire

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Registres matricules

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
1860-1889

Cote : 1 T 914

Période : 1860 - 1889

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Registre d'inspection

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
1862-1864

Cote : 1 T 915

Période : 1862 - 1864

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Registres d'appel

Période : 1860 - 1971

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison
1871-1925

Cote : 1 T 916

Période : 1871 - 1925

Fonds : École primaire de Saint-Marcellin-lès-Vaison