Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Mont-Saint-Martin (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Mont-Saint-Martin (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

47 contenus liés

Grand Est

Cote : B/1993/17/5-37

Période : 1988 - 1989

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Mont-Saint-Martin (nés entre mars 1891 et décembre 1921).

Cote : 30 W 182

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mont-Saint-Martin (nés entre janvier 1922 et décembre 1933).

Cote : 30 W 183

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mont-Saint-Martin (nés entre janvier 1934 et juin 1945).

Cote : 30 W 184

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mont-Saint-Martin (nés entre juillet 1945 et juin 1948).

Cote : 30 W 185

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mont-Saint-Martin (nés entre juillet 1948 et octobre 1950).

Cote : 30 W 186

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mont-Saint-Martin (nés entre novembre 1950 et juillet 1953).

Cote : 30 W 187

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mont-Saint-Martin (nés entre août 1953 et mars 1955).

Cote : 30 W 188

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mont-Saint-Martin (nés entre avril 1955 et septembre 1956).

Cote : 30 W 189

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Mont-Saint-Martin (nés entre octobre 1956 et février 1957). Mont-sur-Meurthe (nés entre février 1891 et janvier 1957). Morey (nés entre mars...

Cote : 30 W 190

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion

Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle, France)

47 contenus liés

Liens