Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Raze (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Raze (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Raze, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 458

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Terrier de la seigneurie de Raze et liste des sujets mainmortables

Cote : 4 J 1

Période : 1680 - 1683

Fonds : 4J - Papiers Bressand de Raze
Terrier de la seigneurie de Raze

Cote : 4 J 2

Période : 1771 - 1772

Fonds : 4J - Papiers Bressand de Raze
Ventes qui sont faites des terres dépendantes de la seigneurie de Raze et commencées <lb/>au 1er janvier 1771

Cote : 4 J 3

Période : 1771 - 1788

Fonds : 4J - Papiers Bressand de Raze
Certificat de non contagion et de bonnes mœurs délivré à François Bressand de Besançon par le vicomte majeur de Besançon (1701). Carnet de n...

Cote : 4 J 4

Période : 1701 - 1829

Fonds : 4J - Papiers Bressand de Raze
Echange d'une vigne et d'une chenevière entre Nicolas Maurice Bressand et les frères Charpiot (1843). Etats des chenevières de différentes s...

Cote : 4 J 7

Période : 1701 - 1847

Fonds : 4J - Papiers Bressand de Raze
Coupe de bois, litige concernant un lot : copies des lettres adressées au Préfet, au <lb/>procureur du roi…(1828).<lb/>Garde nationale de Ra...

Cote : 4 J 8

Période : 1828 - 1862

Fonds : 4J - Papiers Bressand de Raze
Seigneurie de Raze.- Propriété du fief : achat du fief pour 8653 francs par François Girardot docteur ès-droit, lieutenant local au siège de...

Cote : 4 J 10

Période : 1685 - 1761

Fonds : 4J - Papiers Bressand de Raze
Documents dont le lien avec les familles Baïhaut et alliées n’a pas été établi, classés par commune.- Amance : biens sur Amance (1668). Chap...

Cote : 115 J 663

Période : 1409 - 1833

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Visite et reconnaissance des usines de Cussey (s.d.). Observations sur la visite des forges de Marey (s.d.). Inventaire du fourneau de Renau...

Cote : 126 J 5

Période : 1777 - 1861

Fonds : 126J - Archives de la famille Mongenet

Raze (Haute-Saône, France)

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