Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port d'Atelier (Faverney, Haute-Saône, France ; lieu-dit)

Source :

GeoNames : Faverney (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Cote : 21 J 25

Période : 1922 - 1930

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud
Budgets (1812-1849) et compte administratif (1849).

Cote : 427 Edepot 35

Période : 1812 - 1849

Fonds : 427Edepot - Archives communales déposées de Purgerot
Voirie urbaine. Alignement (1843-1893). Place publique, création et aménagement : plan 1928).<lb/>Petite voirie. Chemin de grande communicat...

Cote : 427 Edepot 41

Période : 1843 - 1928

Fonds : 427Edepot - Archives communales déposées de Purgerot
Canal de la Moselle à la Saône, projet de construction (1872-1873). Canal de l'Est, dérivation d'Atre-Moulin, bassin à Port-d'Atelier (1875)...

Cote : 12 Edepot 46

Période : 1819 - 1939

Fonds : 12Edepot - Archives communales déposées d'Amance
Impôts directs (3). Décharge de la contribution de la patente (1901). Liste des 30 plus imposés (1871). Décomptes de la rétribution scolaire...

Cote : 228 Edepot 80

Période : 1793 - 1940

Fonds : 228Edepot - Archives communales déposées de Faverney
Irrigation, arrêté d'interdiction (an VIII). Moulin du Pont, projet de construction, marché de réparations (an IV-1896, 1 plan). Moulin du H...

Cote : 228 Edepot 114

Fonds : 228Edepot - Archives communales déposées de Faverney

Port d'Atelier (Faverney, Haute-Saône, France ; lieu-dit)

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