Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monteneuf (Morbihan, France)

Source :

GeoNames : Monteneuf (Bretagne, Morbihan)

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Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Guer-Beignon

Cote : 1936 W 303-305

Période : 1989 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation ean potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 303

Période : 1989 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Interconnexion avec le réseau de Monteneuf.

Cote : 1936 W 304

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Restructuration de la station du Houssa : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 305

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Monteneuf

Cote : 1936 W 368-374

Période : 1961 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station de pompage, de reprise et réservoirs : plans.

Cote : 1936 W 368

Période : 1961 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Repérage des vannes de fonctionnement : plans de récolement.

Cote : 1936 W 369

Période : 1973 - 1973

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Augan.

Cote : 1936 W 370

Période : 1973 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Monteneuf.

Cote : 1936 W 371

Période : 1983 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Porcaro.

Cote : 1936 W 372

Période : 2002 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Monteneuf (Morbihan, France)

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