Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Férel (Morbihan, France)

Source :

GeoNames : Férel (Bretagne, Morbihan)

99 contenus liés

Férel.

Cote : 4 S 187

Période : 1911 - 1911

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Férel.

Cote : 1485 W 30

Période : 1965 - 1971

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Férel

Cote : 1854 W 40/1 à 40/30

Période : 1977 - 1998

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section YA.

Cote : 1854 W 40/1

Période : 1977 - 1998

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section YB.

Cote : 1854 W 40/2

Période : 1977 - 1998

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section YC.

Cote : 1854 W 40/3

Période : 1977 - 1998

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section YD.

Cote : 1854 W 40/4

Période : 1977 - 1998

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section YE.

Cote : 1854 W 40/5

Période : 1977 - 1998

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section YH.

Cote : 1854 W 40/6

Période : 1977 - 1998

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section YI.

Cote : 1854 W 40/7

Période : 1977 - 1998

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement

Férel (Morbihan, France)

99 contenus liés

Liens