Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baden (Morbihan, France)

Source :

GeoNames : Baden (Bretagne, Morbihan)

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Concessions des ports de l'Île-aux-Moines et de Port-Blanc en Baden au syndicat mixte des ports de plaisance et des bases nautiques.

Cote : 1560 W 363

Période : 1968 - 1975

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
Baden.

Cote : 1560 W 85-90

Période : 1923 - 1996

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
1923-1930

Cote : 1560 W 85

Période : 1923 - 1992

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
1931-1939

Cote : 1560 W 86

Période : 1931 - 1991

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
1940-1951

Cote : 1560 W 87

Période : 1940 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
1952-1961

Cote : 1560 W 88

Période : 1952 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
1953-1965

Cote : 1560 W 89

Période : 1953 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
1966-1996

Cote : 1560 W 90

Période : 1966 - 1996

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
Aménagements portuaires à l'Île-aux-Moines et Port-Blanc en Baden.

Cote : 1560 W 200-202

Période : 1964 - 1973

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime
Études préliminaires, projets et financement.

Cote : 1560 W 200

Période : 1964 - 1972

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime

Baden (Morbihan, France)

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