Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Larmor-Baden (Morbihan, France)

Source :

GeoNames : Larmor-Baden (Bretagne, Morbihan)

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Lagunage de Pont-Claou : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 520

Période : 2006 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Bono

Cote : 1936 W 521-524

Période : 1980 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 521-523

Période : 1980 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
1980-1990

Cote : 1936 W 521

Période : 1980 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
1991-1997

Cote : 1936 W 522

Période : 1980 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
1999-2006

Cote : 1936 W 523

Période : 1980 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Extension de la station d'épuration : dossier des ouvrages exécutés.

Cote : 1936 W 524

Période : 2004 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Île-aux-Moines

Cote : 1936 W 525

Période : 1979 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station de suppression : dossier d'exécution.

Cote : 1936 W 525

Période : 1979 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Île-d'Arz

Cote : 1936 W 526-527

Période : 1992 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Larmor-Baden (Morbihan, France)

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