Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Île-aux-Moines (Morbihan, France)

Source :

GeoNames : Île-aux-Moines (Bretagne, Morbihan)

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Île-aux-Moines.

Cote : 1936 W 70

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Syndicat d'alimentation en eau potable de Vannes Ouest

Cote : 1936 W 509-531

Période : 1960 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Généralités

Cote : 1936 W 509-512

Période : 1960 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Conduites sous marines : plans des canalisation d'Arradon vers les îles du Golfe.

Cote : 1936 W 509

Période : 1960 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Exécution des travaux : plans de récolement.

Cote : 1936 W 510

Période : 1998 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Postes de refoulement : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 511

Période : 2006 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Sectorisation du syndicat : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 512

Période : 2007 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Arradon

Cote : 1936 W 513

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : dossiers de récolement des postes de refoulement du Vincin, de Gr...

Cote : 1936 W 513

Période : 2008 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Baden

Cote : 1936 W 514-520

Période : 1982 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Île-aux-Moines (Morbihan, France)

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