Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parthenay (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Parthenay (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

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Déclaration par Marie Anne Tercier, veuve de René Amelot, huissier royal, de Parthenay*, pensionnaire chez son gendre, Jean Charles Chabocea...

Cote : 3 E 1672-liasse1/fol.200

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Renonciation. Principaux contractants : Marie Suzanne Lemaitre/ Jacques René Bouffandeau/ Marie Bourdet/ Jean Baptiste Lemaitre

Cote : 3 E 1686-liasse1/fol.302

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transport de rente. Principaux contractants : Marc Antoine Lefebvre/ Jacques Arnaud/ Jean Charles Chaboceau Grandmaison/ Jacques Baudouin Ob...

Cote : 3 E 1687-liasse1/fol.225-228

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Ratification. Principaux contractants : Marie Anne Amelot/ Jean Charles Chaboceau Grandmaison/ Jean Pasquier/ Marie Anne Girouère Objet : un...

Cote : 3 E 1689-liasse2/fol.415

Période : 1778 - 1778

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procuration par Richard Chaboceau, prêt à partir pour un long voyage, étudiant en chirurgie à Parthenay, sous l'autorité d'Armand Charles Ch...

Cote : 3 E 1674-liasse4/fol.441-443

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution d'une rente hypothécaire par Richard Chaboceau, chirurgien à Parthenay, au profit de Jean Charles Chaboceau Grandmaison, marcha...

Cote : 3 E 1676-liasse2/fol.308

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Acte de notoriété par Étienne Auguste Viette de La Rivagerie, conseiller du roi, juge magistrat au présidial de La Rochelle, Pierre Josué Ba...

Cote : 3 E 1677-liasse1/fol.151

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Parthenay (Deux-Sèvres, France)

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