Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duingt (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Duingt (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Chapeiry, Chavanod, Duingt, Entrevernes, Gévrier, Leschaux, Lovagny, Meythet, Montagny, Nonglard, Poisy, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jori...

Cote : 3 P 2/9

Période : 1863 - 1864

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Entretien des débarcadères et pontons du lac : rapports, articles de presse, arrêté préfectoral, copie de marché (seulement pour le débarcad...

Cote : 2151 W 32

Période : 1963 - 1990

Fonds : 2151 W - Versement de la Direction départementale de l'équipement, service de la navigation d'Annecy (1892-1992)
Avis de la Commission des sites, perspectives et paysages sur des demandes de pontons à établir à Annecy-le-Vieux, Duingt, Sevrier et Veyrie...

Cote : 2151 W 70

Période : 1967 - 1968

Fonds : 2151 W - Versement de la Direction départementale de l'équipement, service de la navigation d'Annecy (1892-1992)
Type de délit : infanticide. Résumé de l'affaire : Une servante est accusée d'avoir abandonné son nouveau-né dans un champ où il est retrouv...

Cote : 2B 11916

Période : 1746 - 1746

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : infraction à la législation sur les cabarets, manquement à l'office de conseiller. Résumé de l'affaire : Le 1er juin 1770, l...

Cote : 2B 14866

Période : 1771 - 1771

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Duingt

Cote : 1 C d 250, 1 C d 250-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Duingt - Mappe originale

Cote : 1 C d 250-ORIGINALE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Duingt - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 250-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Duingt

Cote : 2098 W 67-68

Période : 1992 - 1992

Fonds : 2098 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1975-2007)
Ruphy Lac d'Annecy (Y. Billaud).

Cote : 2098 W 67

Période : 1992 - 1992

Fonds : 2098 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1975-2007)

Duingt (Haute-Savoie, France)

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