Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Douvaine (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Douvaine (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Cote : 1 J 1205

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Département du Léman : arrêté de l'administration centrale relatif aux congés absolus, dispenses et exemptions de service militaire pour les...

Cote : 1 J 2690

Période : 1799 - 1799

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Papiers de familles : titres concernant des familles de Bellevaux, Thonon et Douvaine et la famille Hudry du Biot [XVIIe-XVIIIe siècle], pro...

Cote : 1 J 841

Période : 1593 - 1711

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Cantons de l'arrondissement de Thonon.

Cote : 1 M 24

Période : 1855 - 1908

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Foires. – Information sur les foires dans les communes alentours : liste des foires, extraits des registres des délibérations des communes c...

Cote : E DEPOT 38/4 F 1

Période : 1881 - 1906

Fonds : E DEPOT 38 - Archives communales déposées de Bogève (1626-1951)
Frais d'étude. – Réalisation de plans pour les entrepreneurs Lazzarini pour le projet Isaac à Douvaine : dossier de rappel (1946-1948). Réal...

Cote : 156 J 597

Période : 1946 - 1951

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Galeries nocturnes : nocturnes dans des galeries d'art à Thonon Yvoire Evian et Douvaine (1995).

Cote : 98 Fi 6

Période : 1995 - 1995

Fonds : 98 Fi - Inventaire de la collection d'affiches de Joseph Ticon (1952-2003)
État civil de la commune de Douvaine (1618-1942)

Période : 1618 - 1942
3 Q 4455-4752 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Douvaine (1852-1942)

Cote : 3 Q 4455-4752

Période : 1852 - 1969
843 W - Versement de la Trésorerie de Douvaine (1946).

Cote : 843 W 1

Période : 1946 - 1946

Douvaine (Haute-Savoie, France)

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