Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chavanod : affaires communales, syndics

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BILLO-BORREL.

Cote : 11 J 424

Période : 1833 - 1859

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Minutes de lettres et de pétitions de Despine au roi, aux ministres et à diverses hautes autorités de Turin en faveur de ses mandants (les c...

Cote : 11 J 1232

Période : 1848 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Extraits de délibérations, notes de Louis D. et correspondance (reconstruction de l'église (Louis Despine s'opposait à ce que l'église fût c...

Cote : 11 J 562

Période : 1859 - 1877

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Relations d'Isabelle avec la commune de Chavanod : location du pré du champ de foire, projet de cession de terrain pour la construction de n...

Cote : 11 J 568

Période : 1883 - 1896

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Relations de Mme Vve Despine avec la commune de Chavanod : notamment cessions de terrains, échange d'immeubles, concessionde terrain pour la...

Cote : 11 J 478

Période : 1861 - 1883

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Rapports de Mme de Loche-Despine avec la commune de Chavanod (correspondance, copies de délibérations et budgets, plans et notes, concernant...

Cote : 11 J 523

Période : 1878 - 1894

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
J. Despine, citoyen de Chavanod : cartes d'électeur de Despine et déclaration de domicile politique, dons pour la maison d'école, concession...

Cote : 11 J 354

Période : 1837 - 1858

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Joseph, maire de Chavanod et commissaire pour la réparation des chemins vicinaux du canton d'Annecy-Sud : documents d'administration municip...

Cote : 11 J 77

Période : 1808 - 1813

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Chavanod : affaires communales, syndics

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