Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallée d'Aoste (Italie ; région autonome)

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Aoste

Cote : 48 J 11-19

Période : 1360 - 1568

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Vente passée par Jacques Deiffra (?).

Cote : 48 J 11

Période : 1360 - 1360

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Reconnaissance de dette par Guillaume de Bosco, citoyen d'Aoste, en faveur d'Aymont Badri, de Ville en Gressan (7 juin).

Cote : 48 J 12

Période : 1501 - 1501

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Procuration donnée à Aymonet Tillier de Semno pour le représenter dans un procès (23 octobre).

Cote : 48 J 13

Période : 1412 - 1412

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Vente par Pantaléon, fils de feu Péronnet Sanni, citoyen d'Aoste, d'un pré au chapitre d'Aoste.

Cote : 48 J 14

Période : 1516 - 1516

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Le chapitre pourvoit à la demande d'une chapelle fondée dans l'église cathédrale (30 mars).

Cote : 48 J 15

Période : 1452 - 1452

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
In pertinentiis Auguste, versus furcas in petra strata . Léger Léonard, chanoine d'Aoste, en tant que membre du chapitre, produit une senten...

Cote : 48 J 16

Période : 1551 - 1551

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Vente par Panton Vaudan, en son nom et au nom de ses neveux Édouard, François et Gaspard, fils de feu Jean François, son frère, d'une terre ...

Cote : 48 J 17

Période : 1562 - 1562

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Reconnaissances passées en faveur de la chapelle Notre-Dame et Saint-Léonard de la cathédrale d'Aoste par Jean, fils de feu Michel de La Pal...

Cote : 48 J 18

Période : 1568 - 1568

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Reconnaissances passées en faveur de l'archidiacre d'Aoste, par Bernard des Blancs, fils et procureur de Barthélémy des Blancs (24 mai).

Cote : 48 J 19

Période : 1568 - 1568

Fonds : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier

Vallée d'Aoste (Italie ; région autonome)

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