Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faucigny (Duché de Savoie ; province)

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Bureau de Seyssel

Cote : 8 FS 3/141-142

Période : 1826 - 1859

Fonds : Insinuation et Domaine
Adjudication de biens au profit du Domaine : expertise des biens, note de frais, cahier des charges de la vente, correspondance.

Cote : 8 FS 3/141

Période : 1826 - 1843

Fonds : Insinuation et Domaine
Réparation aux corps de garde des douanes : correspondance.

Cote : 8 FS 3/142

Période : 1857 - 1859

Fonds : Insinuation et Domaine
Bureau de Thônes

Cote : 8 FS 3/143

Période : 1843 - 1858

Fonds : Insinuation et Domaine
Achat de terrain domanial à La Clusaz : extrait du registre des délibérations de la commune, copie de l'acte de vente, copie du décret royal...

Cote : 8 FS 3/143

Période : 1843 - 1858

Fonds : Insinuation et Domaine
Bureau de Thonon

Cote : 8 FS 3/144

Période : 1817 - 1858

Fonds : Insinuation et Domaine
Couvent des Barnabites à Thonon : état des bâtiments appartenant au domaine, copie du jugement de l'affaire d'usurpation Colly, procès-verba...

Cote : 8 FS 3/144

Période : 1817 - 1858

Fonds : Insinuation et Domaine
Mines et carrières

Cote : 8 FS 3/145-147

Période : 1833 - 1860

Fonds : Insinuation et Domaine
Carrière de tuf : correspondance.

Cote : 8 FS 3/147

Période : 1858 - 1858

Fonds : Insinuation et Domaine
Lacs et rivières

Cote : 8 FS 3/148-175

Période : 1818 - 1863

Fonds : Insinuation et Domaine

Faucigny (Duché de Savoie ; province)

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